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1 France Simili + est une  micro entreprise enregistré auprès de la chambre du commerce et de l’industrie de Rhône-Alpes sous le numéro SIRET 490554300.
2 .Les marchandise reste la propriété de la société, jusqu’à complet règlement par l’acheteur. 
3. retour et remboursement : en cas de non satisfaction, l’acheteur pourra retourner les tissus sous 15 jours, les frais de retour seront à sa charge. A réception des tissus et après contrôle la société remboursera l’acheteur de la valeur des tissus SANS les frais port qui reste à la charge du client.
4 L’expédition: Un numéro de suivi est fourni lors de l'expédition. Les tissus commandés sont emballés  dans un avec du film plastique noir. La société Tille lutherie ne  pourra  être tenu responsable en cas de pertes, vols, dégradations subit pendant le transport. L’acheteur devra se retourner vers le transporteur.
5.En cas de perte du colis par le transporteur. la société Tille lutherie ne pourra être tenu responsable. l'acheteur pourra se retourner auprès du transporteur et demander son remboursement selon les conditions d'assurance proposé par le transporteur.
6. Les colis non récuperer par l'acheteur sont  retourner à la société. La réexpédition des tissus sera à la charge de l'acheteur.
7.Par règlement de la facture, l'acheteur  acceptent ses conditions générales de vente. 
8. Les tissus sont coupés à la main une erreur de +ou - 3cm peut être présent
9: sans règlement ou contacte avec l’acheteur, la société Tille lutherie annulera votre commande. Si le cas est récurant, la société Tille Lutherie pourra refuser une nouvelle commande de votre part.